Portant fixation des prix de journée hébergement et dépendance 2004 de la Maison de retraite " Père Faller" de BELLEMAGNY
- Assemblée : Non défini
- Date : 07/07/2004
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Délibérations
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3 résultats pour la valeur "07/07/2004" du filtre Date de séance
Portant fixation du prix de journée 2004 du Foyer pour Adultes Handicapés Graves "Maison Sainte-Thérèse" d'ALTKIRCH de l'association Marie Pire
- Assemblée : Non défini
- Date : 07/07/2004
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant sur la modification de l'établissement d'accueil d'enfants de moins de six ans "La Passerelle" sis au Trèfle, allée du Chemin Vert à RIXHEIM.
- Assemblée : Non défini
- Date : 07/07/2004
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin